BRUNEL*MARC DANIEL/

7 RUE JACQUES LEMERCIER 31000 TOULOUSE

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Présentation rapide de la société : BRUNEL*MARC DANIEL/

La société BRUNEL*MARC DANIEL/ est principalement dirigée par qui en est . Elle a pour activité principale : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle, Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : entités brevetées marques déposées ou marques de service marques prospection minière et évaluation accords de franchise
Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est 7740Z ne peuvent pas faire : l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59) la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59) la location-bail de biens immobiliers (cf68.2) la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)
La société BRUNEL*MARC DANIEL/ BRUNEL*MARC DANIEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés. . Elle a été crée le 16/01/2004 sous le numéro de siret 30212363300059.

Informations complémentaires sur les réseaux d'affaires des dirigeants de BRUNEL*MARC DANIEL/

aucun rapport d'investigation disponible pour cette société.
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Renseignements juridiques sur la société BRUNEL*MARC DANIEL/

BRUNEL*MARC DANIEL/ BRUNEL*MARC DANIEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
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Renseignements comptables sur la société BRUNEL*MARC DANIEL/
Actif au bilan
Année
Actif immobilisé
Immobilisation incorporelle
Immobilisation corporelle
Immobilisation financière
Actif circulant net
Stock
Avance
Créance
Placement
Total Actif
Passif au bilan
Capitaux propre
Autres fonds
Provision
Dette
Total Passif
Compte de résultat
Chiffre d'affaire
Produit d'exploitation
Charge d'exploitation
Résultat d'exploitation
Produit financier net
Charge financière
Résultat financier
Résultat courrant
Produit exceptionnel
Charges exceptionnelles
Résultat exceptionnel
Résultat net
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Actes Légaux pour BRUNEL*MARC DANIEL/
Date Acte Décision Dépot
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Annonces civiles et commerciales pour BRUNEL*MARC DANIEL/
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Geo prospection pour BRUNEL*MARC DANIEL/
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Information sur le greffe auprès duquel est immatriculée la société BRUNEL*MARC DANIEL/
La Société BRUNEL*MARC DANIEL/ est du ressort du greffe de TOULOUSE sis à l'adresse : PLACE DE LA BOURSE BP 7016 31068 TOULOUSE CEDEX 7.
Vous pouvez contacter le greffe au 05 61 11 02 00 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr.
Nom des greffiers : FAVRE Anick , GIUSEPPIN Denis , MONSEGU Frédéric
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Conventions collectives applicable à la société BRUNEL*MARC DANIEL/
Les des conventions collectives applicables à BRUNEL*MARC DANIEL/ en raison de l'enregistrement de son activité sous le code ape 7740Z Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright sont
  • 01880 : Ameublement - négoce de l'ameublement
  • Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02596 : Coiffure
  • 01483 : Commerce de détail habillement textiles
  • 02216 : Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
  • 00500 : Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures
  • 00303 : Couture Région parisienne
  • 01527 : Immobilier
  • 00176 : Industrie pharmaceutique
  • 00247 : Industries de l'habillement
  • 00650 : Métallurgie cadres
  • 01431 : Optique-lunetterie de détail
  • 02098 : Prestataires de services secteur tertiaire
  • 01512 : Promotion construction
  • 00086 : Publicité
  • 01501 : Restauration rapide
  • 00675 : Succursales de vente au détail d'habillement
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Direction de la société BRUNEL*MARC DANIEL/
  • La société BRUNEL*MARC DANIEL/ n'a pas de mandataire social.
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Autres société dont et dirigeants sont aussi mandataires
Siren Société Mandat Activité
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10 autres sociétés récemment consultées
Siren Nom Adresse Téléphone
301020608 VULCAIN*JEAN MARIE/ 8 IMP SAINTE CROIX 35500 VITRE
301123121 KARAM 46 AV DU PRESIDENT WILSON 93200 SAINT DENIS
301530259 POUSSOU*ALAIN/ 218 AV DES CAILLOLS 13012 MARSEILLE 12
301642559 GUERNACCINI 10 RUE VOLTAIRE 54400 LONGWY
301718128 MENNERET*MICHEL/ 5 CHE DES SOEURS 10390 VERRIERES
302123633 BRUNEL*MARC DANIEL/ 7 RUE JACQUES LEMERCIER 31000 TOULOUSE
303409247 CRIT INTERIM 152 AV GABRIEL PERI 93400 SAINT OUEN
303419279 DOURSOUX*MICHEL ROBERT/ 50 AV DE CONDE 94100 SAINT MAUR DES FOSSES
303725394 PAOUTOFF*ALEXIS JEAN CLAUDE/ 861 CHE DES SALETTES 83740 LA CADIERE D'AZUR
304504574 PARFUMS GUY LAROCHE SA 16 PL VENDOME 75001 PARIS 1